ANF Transport de matériels scientifiques et douanes

• Action nationale
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•   Techniques spécifiques
•    Stéphanie CHATELAIN

Objectifs

• Sensibiliser le milieu scientifique aux problématiques douanières et administratives de la logistique internationale.

• Eviter les blocages en douane du matériel lors du passage des frontières. Ces blocages peuvent avoir des conséquences dramatiques sur les missions de recherche.

• Eviter les pertes financières qui en découlent (frais de stockage, amendes en douane, détérioration du matériel).

Public

Chercheur/se et/ou gestionnaire, responsables administratifs susceptibles de réaliser des opérations de transport hors Union Européenne, PAM (Pôle Achat Marché) /SPV (Service Partenariat et Valorisation)

Programme

• Comprendre l’environnement douanier et éviter les idées préconçues sur le dédouanement de matériel scientifique.

• Informer sur les différents régimes douaniers.

• Comment choisir le régime douanier le plus adapté à ma mission scientifique ou à mon achat de matériel dans un pays hors Union Européenne ?

• Comment éviter le paiement de certains droits à l’importation et à l’exportation ?